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Drown
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Messages : 33

Loi et réglementation de la Ville de Vybor! Empty Loi et réglementation de la Ville de Vybor!

Sam 16 Sep - 19:28
Bonjour/bonsoir survivent de Vybor.

Pour des raisons plus qu’évidente du fait de la croissance de la ville de Vybor, je tien en temps que chef de police a pouvoir maintenir l'ordre et protégée les habitants."Nous sommes une communauté et en tant que tels nous avons besoin de règlements
et de loi pour vivre ensemble."    

De ce fait je crée cette affiche dans le but de vous informez de quelque loi en vigueur a Vybor et pour les quel si elles sont enfreinte je serais dans l'obligation de vous arrêtez et tout résistance face au force de l'ordre sera sectionnée par un jure de citoyen nommé par La Mairie.

Pour ce faire voici les Lois qui entre en vigueur a Vybor:

Tout Personne entrants dans la juridiction de Vybor accepte de ce fait de ce soumettre aux lois en vigueur.    

ARTICLE 1.Réglementation des armes a feux

Chaque citoyen et autorisée a portée et ou posséder tout type d'arme pour sa protection face au Z,mais l'utilisation d'arme sens silencieux sera passible d'une amende, de plus les armes de type Militaire comme les fusil d’assaut sont prohibé dans le cadre de leur utilisation dans la ville et du port d'arme a la main.

Tout les pistoles avec silencieux sont autorisée en port d'arme a la main.
Tout menace des forces de police a l'aide d'une arme seras passible de prison.
Tout port d'arme illégale encoure ras une confiscation de la dit arme ou grenade    

ARTICLE 2. Code de la route a Vybor.

Tout infraction au code de la route seras soumise a une amende.

Dans un premier temps tout les véhicule sont autorisée bien que la vitesse dans la ville de Vybor soit limité a 30 Km/h sur "l'avenue de la joie"et 20 dans le reste de la ville.

Tout stationnement de véhicule sur la voie public seras passible d'une saisie du dit véhicule et d'une amende pour récupérée le dit véhicule.

Les stationnement autorisée sont les parking et hors de la route ou chemin.    
 

ARTICLE 3. Droit du citoyen face au Force de l'ordre

Tout arrestation seras contestable après arrestation et dans le cadre d'un examen.
La pleine coopération avec les force de l'ordre et obligatoire.
Les amende doive être payer dans la journée au près d'un policier au commissariat de Vybor.
Les force de l'ordre sont en droit de portée et utilisée une arme conformément a l'ARTICLE 1. et de braquée tout individu non identifié.
Le citoyen a le devoir de s'informés.
Le citoyen a le devoir de s'enregistré a la Mairie.
Le manque de respect au force de l'ordre et passible d'une amende et ou d’emprisonnement.
Tout entrée dans un domicile sens L'autorisation du propriétaire enregistrée a la Mairie seras passible de Prison et de perquisition des bien.  

ARTICLE 4. Juridiction de la Police

Les Force de l'ordre sont en droit d’appliqué le Loi dans tout la juridiction que voicie:Loi et réglementation de la Ville de Vybor! Shhqhq10

ARTICLE 5. Propriété de la ville et du citoyen

Tout les routes et maison sont la propriété de la ville de Vybor et leur encombrement nais pas toléré.
La Propriété d'une Maison et défini après inscription a la mairie de Vybor.
Tout maison habitée sens référencement auprès des autorités compétente sera considérée comme une atteinte a la ville de vybor et passible d'une amende communautaire.

Le citoyen enregistré a la mairie et de ce fait le propriétaire de la maison et de sont terrain.

Tout les tente hors de ce terrain seront considérée comme appartenant a la ville et a tout ces habitant.      

Signée:

Le Major Stiven Downie Chef de police de Vybor.
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